1.0 Introduction
Ces termes et conditions énoncent les termes et conditions entre vous, le client et Digital Tech MA («nous», «nous»), régissant l’utilisation de notre site Web et de nos enregistrements numériques téléchargeables, y compris le contenu qui s’y trouve (les «produits») . Votre utilisation de notre site Web, et l’achat, le téléchargement et l’utilisation de nos produits, constituent votre pleine acceptation de ces termes et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser notre site Web ou acheter, télécharger ou utiliser l’un de nos produits..
2.0 Licence et utilisation
Votre achat d’un de nos produits constitue notre octroi d’une licence non exclusive, non sous-licenciable et non transférable pour télécharger et accéder à ce produit dans le but de votre usage personnel et référence, conservation et référence (le «but» “). Vous convenez qu’en aucun cas vous ne devez utiliser ou autoriser l’utilisation d’un produit autre que dans le but susmentionné. Pour éviter tout doute, vous ne devez pas copier, revendre, sous-licencier, louer, partager ou distribuer autrement nos produits, qu’ils soient modifiés ou non, à des tiers Vous acceptez de ne pas utiliser nos produits d’une manière qui pourrait nous nuire ou nuire à notre réputation.
3.0 Propriété intellectuelle
Les produits, qu’ils soient modifiés ou non, et toute la propriété intellectuelle et les droits d’auteur qui y sont contenus sont et resteront à tout moment notre propriété unique et exclusive. Vous acceptez qu’en aucun cas, que le produit ait été modifié ou non, vous ne devez ou tenterez de revendiquer la propriété de droits de propriété intellectuelle ou de droits d’auteur sur le produit.
4.0 Remboursements et rétrofacturations
Une fois que vous avez acheté un produit, aucun droit d’annulation ou de remboursement n’existe en vertu du Règlement de la loi (art. 26 de la loi n° 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur) en raison de la nature électronique de nos produits. Tout remboursement sera à notre seule et absolue discrétion. Vous acceptez qu’en aucun cas vous ne devez initier de refacturation via notre fournisseur de paiement. Vous acceptez que tout paiement effectué par vous pour l’un de nos produits soit définitif et ne puisse être remboursé. Nous nous réservons le droit de modifier de temps en temps l’un de nos prix.
5.0 Garanties et responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour nous assurer que nos produits sont exacts, autorisés et adaptés à l’usage de nos clients. Ainsi qu’on offre une garantie de 24 mois ( 730 jours ) à partir de la première utilisations du produit, on ne garantie que 7 jours la non-utilisation du produit après son achat; éligible pour un remplacement et non pas un remboursement. Cependant, nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’adéquation du produit et nous ne fournissons aucune garantie quant à la fonction ou à l’utilisation du produit, qu’elle soit expresse, implicite ou statutaire, y compris, sans limitation, toute garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Vous acceptez de nous indemniser contre toutes les responsabilités, réclamations, demandes, dépenses, actions, coûts, dommages ou pertes résultant de votre violation de ces termes et conditions. En outre, nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre partie des dommages indirects, particuliers, spéciaux ou exemplaires, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages-intérêts pour perte de profits, affaires ou avantages attendus, qu’ils découlent d’un délit, d’un contrat, d’une négligence ou autrement, qu’ils soient ou non prévus , raisonnablement prévisible ou avisé de la possibilité de tels dommages.
6.0 Général
Ces termes et conditions constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous pour la fourniture de produits numériques téléchargeables, et remplacent tous les accords antérieurs, qu’ils soient conclus par écrit, oralement, implicitement ou autrement. L’omission par nous d’exercer ou de faire valoir un ou plusieurs droits en vertu des présentes conditions générales ne sera pas considérée comme une renonciation à un tel droit ou à un tel fonctionnement de manière à interdire l’exercice ou son application à tout moment. par la suite, comme une renonciation d’un autre ou constituer une renonciation continue. Vous convenez que les dommages pécuniaires peuvent ne pas être un remède suffisant pour les dommages qui peuvent nous arriver en raison de votre violation de ces termes et conditions, par conséquent, nous serons en droit de demander une injonction pour faire respecter les obligations contenues dans les présentes. L’inapplicabilité de toute disposition unique dans ces termes et conditions n’affectera aucune autre disposition des présentes. Ces conditions générales, votre acceptation de celles-ci et notre relation avec vous seront régies et interprétées conformément au droit anglais et nous et vous-même vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux marocains pour toute réclamation, litige ou question découlant de ou en relation avec ces termes et conditions ou notre relation avec vous.
Nous contacter
N’hésitez pas à nous contacter pour toute question relative à ces conditions générales de vente des produits numériques téléchargeables par e-mail contact@digitaltech.ma